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Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres / Séverine Dusollier
Titre : Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine Dusollier, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2005 Collection : Création, information, communication ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1716-1 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69275 Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres [texte imprimé] / Séverine Dusollier, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2005. - (Création, information, communication) .
ISBN : 978-2-8044-1716-1
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69275 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL1589 M72.4 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Le Droit de l'internet et de la société de l'information: Droits européen, belge et français / Thiebault Verbiest
Titre : Le Droit de l'internet et de la société de l'information: Droits européen, belge et français Type de document : texte imprimé Auteurs : Thiebault Verbiest, Auteur ; Étienne Wéry, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2001 Collection : Création, information, communication ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0719-3 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69903 Le Droit de l'internet et de la société de l'information: Droits européen, belge et français [texte imprimé] / Thiebault Verbiest, Auteur ; Étienne Wéry, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2001. - (Création, information, communication) .
ISBN : 978-2-8044-0719-3
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69903 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL1239 M72.4 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Droit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-Capitale / Philippe Coenraets
Titre : Droit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-Capitale Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Coenraets, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Droit administratif notarial = Notarieel Bestuursrecht Importance : 107 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2530-2 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71153 Droit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-Capitale [texte imprimé] / Philippe Coenraets, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 107 p.. - (Droit administratif notarial = Notarieel Bestuursrecht) .
ISBN : 978-2-8044-2530-2
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71153 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL2198 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Le droit de l'urbanisme en Belgique et dans ses trois régions / Joël van Ypersele
Titre : Le droit de l'urbanisme en Belgique et dans ses trois régions Type de document : texte imprimé Auteurs : Joël van Ypersele, Auteur ; Bernard Louveaux, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Droit immobilier, ISSN 2030-0727 Importance : XX, 1133 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2102-3 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Urbanisme = Rechten ROH / Stedenbouw Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=70011 Le droit de l'urbanisme en Belgique et dans ses trois régions [texte imprimé] / Joël van Ypersele, Auteur ; Bernard Louveaux, Auteur . - 2e éd. . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - XX, 1133 p.. - (Droit immobilier, ISSN 2030-0727) .
ISSN : 978-2-8044-2102-3
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Urbanisme = Rechten ROH / Stedenbouw Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=70011 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL1967 M63.3 - M63.4 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Droit de l'urbanisme - CoDT(bis) et COBAT / Charlotte Aughuet
Titre : Droit de l'urbanisme - CoDT(bis) et COBAT : quelles nouveautés pour la pratique notariale ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Aughuet, Auteur ; Pierre-Yves Erneux, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2017 Collection : Conseil francophone de la Fédération Royale du Notariat belge Importance : 376 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9595-4 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=89070 Droit de l'urbanisme - CoDT(bis) et COBAT : quelles nouveautés pour la pratique notariale ? [texte imprimé] / Charlotte Aughuet, Auteur ; Pierre-Yves Erneux, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2017 . - 376 p. ; 24 cm. - (Conseil francophone de la Fédération Royale du Notariat belge) .
ISBN : 978-2-8044-9595-4
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=89070 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL4967 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Droits réels : chronique de jurisprudence 2006-2015 / Jean-François Romain
PermalinkL'exercice de la profession d'architecte / Isabelle Durant
PermalinkLa fiscalité des œuvres d'art et antiquités / François Derème
PermalinkHommage à Jan Corbet : la loi belge sur le droit d'auteur, commentaire par article = Huldeboek Jan Corbet : de Belgische auteurswet, artikelsgewijze commentaar / Fabienne Brison
PermalinkLes infractions d'environnement : état des lieux en Région de Bruxelles-Capitale et regard sur l'expérience américaine / Patrick Carolus
PermalinkMarché de l'art et secteur culturel : recueil des textes légaux applicables en Belgique. À jour au 1er avril 2023 / Alexandre Pintiaux
PermalinkLes marchés publics européens et belges. L'irrésistible européanisation du droit de la commande publique / Philippe Flamme
PermalinkMémento du logement de la Région de Bruxelles-Capitale 2019 / Soukaina Ouldaraba
PermalinkLa motivation formelle des actes administratifs en matière de marchés publics / Marie Maerevoet
PermalinkLe nouveau Code bruxellois du logement en débat(s) / Nicolas Bernard
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