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Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen |
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Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, 50 ans après la loi organique. Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve les 13 et 14 septembre 2012 par l'ABeFDATU / Michel Delnoy
Titre : Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, 50 ans après la loi organique. Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve les 13 et 14 septembre 2012 par l'ABeFDATU Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Delnoy, Directeur de publication ; Charles-Hubert Born, Directeur de publication ; Nathalie Van Damme, Directeur de publication Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2013 Importance : 533 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-651-7 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Non Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=76312 Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, 50 ans après la loi organique. Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve les 13 et 14 septembre 2012 par l'ABeFDATU [texte imprimé] / Michel Delnoy, Directeur de publication ; Charles-Hubert Born, Directeur de publication ; Nathalie Van Damme, Directeur de publication . - Limal : Anthemis, 2013 . - 533 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87455-651-7
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Non Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=76312 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL3983 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible La participation du public au processus de décision en matière d'environnement et d'urbanisme / Benoît Jadot
Titre : La participation du public au processus de décision en matière d'environnement et d'urbanisme : actes du colloque le 27 mai 2004 par le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE) des Facultés universitaires Saint-Louis Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Jadot, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2005 Importance : 310 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2108-6 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75383 La participation du public au processus de décision en matière d'environnement et d'urbanisme : actes du colloque le 27 mai 2004 par le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE) des Facultés universitaires Saint-Louis [texte imprimé] / Benoît Jadot, Directeur de publication . - Bruxelles : Bruylant, 2005 . - 310 p.
ISBN : 978-2-8027-2108-6
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75383 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL3596 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Riumtelijke ordening voor beginners / Bernard Hubeau
Titre : Riumtelijke ordening voor beginners Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Hubeau, Directeur de publication Mention d'édition : Grondig herwerkte versie Editeur : Brugge : Die Keure Année de publication : 2011 Importance : 256 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-486-1202-4 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75049 Riumtelijke ordening voor beginners [texte imprimé] / Bernard Hubeau, Directeur de publication . - Grondig herwerkte versie . - Brugge : Die Keure, 2011 . - 256 p.
ISBN : 978-90-486-1202-4
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75049 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL3461 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Ordonnance organique planification et urbanisme : texte coordonné septembre 2002
Titre : Ordonnance organique planification et urbanisme : texte coordonné septembre 2002 Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Ministère de la Région de Bruxelles Capitale (MRBC/AATL - MBHG/BROH) Année de publication : 2002 Importance : 78 p. Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74807 Ordonnance organique planification et urbanisme : texte coordonné septembre 2002 [texte imprimé] . - Bruxelles : Ministère de la Région de Bruxelles Capitale (MRBC/AATL - MBHG/BROH), 2002 . - 78 p.
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74807 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL3350 M63.1 - M63.2 Document Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Urbanisme et environnement. Extrait du Répertoire pratique du droit belge. Complément, tome X, 2007 / Francis Haumont
Titre : Urbanisme et environnement. Extrait du Répertoire pratique du droit belge. Complément, tome X, 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Haumont, Directeur de publication ; Benoît Jadot, Directeur de publication ; Christophe Thiebaut, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2009 Importance : VII, 1220 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2610-4 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74015 Urbanisme et environnement. Extrait du Répertoire pratique du droit belge. Complément, tome X, 2007 [texte imprimé] / Francis Haumont, Directeur de publication ; Benoît Jadot, Directeur de publication ; Christophe Thiebaut, Directeur de publication . - Bruxelles : Bruylant, 2009 . - VII, 1220 p.
ISBN : 978-2-8027-2610-4
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74015 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité aucun exemplaire Éléments du droit de l'aménagement du territoire : espace bâti et non bâti / Pierre Nihoul
PermalinkActualités du droit de l'aménagement du territoire et de l'environnement : plans et permis / Michel Delnoy
PermalinkRégion de Bruxelles-Capitale. Ordonnance organique de la planification et de l'urbanisme. Texte coordonné = Brussels Hoofdstedelijk Gewest. Ordonnantie houdende organisatie van de planning en de stedebouw. Gecoordineerde tekst / S. Clermont
PermalinkGlossaire de la législation sur l'urbanisme néerlandais-français avec une liste de termes français-néerlandais basé sur la loi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme et l'odonnance du 29 août 1991 organique de la planif / Béatrice De Vis
PermalinkLoi du 29/03/1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, modifiée par les lois du 22/04/1970 et du 22/12/1970 : coordination officieuse = Wet van 29/03/1962 houdende organisatie van de ruimtelijke ordening en stedenbouw, gewijzigd bij / Ministère des Travaux Publics = Ministerie van Openbare Werken, Administration de l'Urbanisme et de m'Aménagement du Territoire = Bestuur van de Stedenbouw en van Ruimtelijke Ordening
PermalinkWet van 29 maart 1962 houdende organisatie van de ruimtelijke ordening en van de stedenbouw gewijzigd bij de wetten van 22 april 1970, 22 december 1970, 25 juli 1974, 12 juli 1976, 28 juli 1976, 22 december 1977, 28 juni 1978, 10 augustus 1978. Officieuze
PermalinkLoi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme modifiée par les lois des 22 avril 1970, 22 décembre 1970, 25 juillet 1974, 12 juillet 1976, 28 juillet 1976, 22 décembre 1977, 28 juin 1978, 10 août 1978. Coordination officieuse
PermalinkAménagement du territoire et urbanisme : loi du 29 mars 1962 = Ruimtelijke Ordening en Stedebouw : wet van 29 maart 1962
PermalinkRuimtelijke Ordening en Stedebouw, Vlaams Gewest : Wetgeving en reglementering
PermalinkDroit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-Capitale / Philippe Coenraets
PermalinkRuimtelijke ordening : recht en praktijk / Louis Paul Suetens
PermalinkRuimtelijke Ordening en Stedenbouw. Brussels Hoofdstedelijk Gewest
PermalinkAménagement du territoire et urbanisme. Région de Bruxelles-Capitale
PermalinkAménagement du Territoire et Urbanisme. Région de Bruxelles-Capitale. Dispositions légales et réglementaires = Ruimtelijke Ordening en Stedenbouw. Brussels Hoofdstedelijk Gewest. Wettelijke en reglementaire bepalingen / S. Clermont
PermalinkDroit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome troisième / Jacques de Suray
PermalinkDroit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome deuxième / Jacques de Suray
PermalinkDroit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome premier / Jacques de Suray
PermalinkManuel administratif de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme / F. Wastiels
PermalinkCode wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine: édition 2000 / Francis Haumont
PermalinkCode wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine: édition 1998 / Francis Haumont
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Urban.brussels Bibliothèque Urban.brussels pmb
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