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Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen |
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Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 1, La réforme expliquée / Thibault Ceder
Titre : Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 1, La réforme expliquée Type de document : texte imprimé Auteurs : Thibault Ceder, Auteur ; Bertrand Ippersiel, Auteur ; Arnaud Ransy, Auteur Editeur : Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2016 Importance : 120 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-02-4 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Non Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91454 Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 1, La réforme expliquée [texte imprimé] / Thibault Ceder, Auteur ; Bertrand Ippersiel, Auteur ; Arnaud Ransy, Auteur . - Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie, 2016 . - 120 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-930923-02-4
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Non Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91454 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL5264 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 2, La partie réglementaire expliquée / Thibault Ceder
Titre : Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 2, La partie réglementaire expliquée Type de document : texte imprimé Auteurs : Thibault Ceder, Auteur ; Bertrand Ippersiel, Auteur ; Arnaud Ransy, Auteur Editeur : Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2017 Importance : 154 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-04-8 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Non Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91455 Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 2, La partie réglementaire expliquée [texte imprimé] / Thibault Ceder, Auteur ; Bertrand Ippersiel, Auteur ; Arnaud Ransy, Auteur . - Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie, 2017 . - 154 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-930923-04-8
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Non Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91455 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL5265 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 3, La publicité de l'administration en matière d'urbanisme et d'environnement : de la transparence aux mesures particulières de publicité / Louis Vansnick
Titre : Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 3, La publicité de l'administration en matière d'urbanisme et d'environnement : de la transparence aux mesures particulières de publicité Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Vansnick, Auteur Editeur : Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2017 Collection : Les essentiels des pouvoirs locaux Importance : 144 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-12-3 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenPermalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91456 Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 3, La publicité de l'administration en matière d'urbanisme et d'environnement : de la transparence aux mesures particulières de publicité [texte imprimé] / Louis Vansnick, Auteur . - Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie, 2017 . - 144 p. ; 21 cm. - (Les essentiels des pouvoirs locaux) .
ISBN : 978-2-930923-12-3
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenPermalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91456 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL5266 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 4, Les nouvelles procédures de délivrance des permis d'urbanisme, d'urbanisation, de certificats d'urbanisme n°2 et de recours / Benoit Havet
Titre : Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 4, Les nouvelles procédures de délivrance des permis d'urbanisme, d'urbanisation, de certificats d'urbanisme n°2 et de recours Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoit Havet, Auteur ; Annabelle Vanhuffel, Auteur Editeur : Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2017 Collection : Les essentiels des pouvoirs locaux Importance : 118 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-13-0 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenPermalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91457 Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 4, Les nouvelles procédures de délivrance des permis d'urbanisme, d'urbanisation, de certificats d'urbanisme n°2 et de recours [texte imprimé] / Benoit Havet, Auteur ; Annabelle Vanhuffel, Auteur . - Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie, 2017 . - 118 p. ; 21 cm. - (Les essentiels des pouvoirs locaux) .
ISBN : 978-2-930923-13-0
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL5267 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 5, Le champ d'application des permis d'urbanisme en Wallonie / Matthieu Guiot
Titre : Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 5, Le champ d'application des permis d'urbanisme en Wallonie Type de document : texte imprimé Auteurs : Matthieu Guiot, Auteur ; Donatien Bouilliez, Auteur Editeur : Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2017 Collection : Les essentiels des pouvoirs locaux Importance : 105 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-11-6 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenPermalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91458 Le Code du développement territorial (CoDT). Vol. 5, Le champ d'application des permis d'urbanisme en Wallonie [texte imprimé] / Matthieu Guiot, Auteur ; Donatien Bouilliez, Auteur . - Namur : Éd. Union des Villes et Communes de Wallonie, 2017 . - 105 p. ; 21 cm. - (Les essentiels des pouvoirs locaux) .
ISBN : 978-2-930923-11-6
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Wallonie = Wallonië
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenPermalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91458 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL5268 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine: édition 1998 / Francis Haumont
PermalinkCode wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine: édition 2000 / Francis Haumont
PermalinkLe Code wallon du développement territorial / Michel Delnoy
PermalinkCoDT(bis) et pratique notariale / Pierre-Yves Erneux
PermalinkLe droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, 50 ans après la loi organique. Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve les 13 et 14 septembre 2012 par l'ABeFDATU / Michel Delnoy
PermalinkDroit de l'Aménagement du territoire et de l'urbanisme en Région wallonne / Benoit Havet
PermalinkLe droit de la construction et de l'urbanisme / Maurice-André Flamme
PermalinkDroit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-Capitale / Philippe Coenraets
PermalinkDroit de l'urbanisme - CoDT(bis) et COBAT / Charlotte Aughuet
PermalinkDroit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome deuxième / Jacques de Suray
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Urban.brussels Bibliothèque Urban.brussels pmb
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