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Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen |
Documents disponibles dans cette catégorie (63)
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Droit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome premier / Jacques de Suray
Titre : Droit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome premier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques de Suray, Auteur Editeur : Bruxelles : Émile Bruylant Année de publication : 1974 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenPermalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69922 Droit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome premier [texte imprimé] / Jacques de Suray, Auteur . - Bruxelles : Émile Bruylant, 1974.
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL1950 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Droit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome troisième / Jacques de Suray
Titre : Droit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome troisième Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques de Suray, Auteur Editeur : Bruxelles : Émile Bruylant Année de publication : 1979 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenPermalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69924 Droit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome troisième [texte imprimé] / Jacques de Suray, Auteur . - Bruxelles : Émile Bruylant, 1979.
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenPermalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69924 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL1952 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Éléments du droit de l'aménagement du territoire : espace bâti et non bâti / Pierre Nihoul
Titre : Éléments du droit de l'aménagement du territoire : espace bâti et non bâti Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Nihoul, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2009 Collection : Bibliothèque de droit administratif num. 9 Importance : XXIV, 280 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-206-6 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=73440 Éléments du droit de l'aménagement du territoire : espace bâti et non bâti [texte imprimé] / Pierre Nihoul, Auteur . - Bruxelles : La Charte, 2009 . - XXIV, 280 p.. - (Bibliothèque de droit administratif; 9) .
ISBN : 978-2-87403-206-6
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=73440 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL2744 M63.1 - M63.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Gecoördineerde versie van de CoBAT, van toepassing met ingang van 20 april 2019
Titre : Gecoördineerde versie van de CoBAT, van toepassing met ingang van 20 april 2019 Type de document : texte imprimé Editeur : Brussel : Brussel Stedenbouw en Erfgoed Année de publication : 2019 Importance : 150 p. Format : 30 cm Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=98625 Gecoördineerde versie van de CoBAT, van toepassing met ingang van 20 april 2019 [texte imprimé] . - Brussel : Brussel Stedenbouw en Erfgoed, 2019 . - 150 p. ; 30 cm.
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / AlgemeenBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=98625 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité 20190138 M63.1 - M63.2 Document Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Glossaire de la législation sur l'urbanisme néerlandais-français avec une liste de termes français-néerlandais basé sur la loi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme et l'odonnance du 29 août 1991 organique de la planif / Béatrice De Vis
Titre : Glossaire de la législation sur l'urbanisme néerlandais-français avec une liste de termes français-néerlandais basé sur la loi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme et l'odonnance du 29 août 1991 organique de la planif Type de document : texte imprimé Auteurs : Béatrice De Vis, Auteur Editeur : [S.l.] : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (MRBC - MBHG) Année de publication : 1993 Importance : 112 p. Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72509 Glossaire de la législation sur l'urbanisme néerlandais-français avec une liste de termes français-néerlandais basé sur la loi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme et l'odonnance du 29 août 1991 organique de la planif [texte imprimé] / Béatrice De Vis, Auteur . - [S.l.] : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (MRBC - MBHG), 1993 . - 112 p.
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72509 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL0847 M63.1 - M63.2 Document Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Handboek burgerparticipatie / Eric Lancksweerdt
PermalinkLoi du 29/03/1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, modifiée par les lois du 22/04/1970 et du 22/12/1970 : coordination officieuse = Wet van 29/03/1962 houdende organisatie van de ruimtelijke ordening en stedenbouw, gewijzigd bij / Ministère des Travaux Publics = Ministerie van Openbare Werken, Administration de l'Urbanisme et de m'Aménagement du Territoire = Bestuur van de Stedenbouw en van Ruimtelijke Ordening
PermalinkLoi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme modifiée par les lois des 22 avril 1970, 22 décembre 1970, 25 juillet 1974, 12 juillet 1976, 28 juillet 1976, 22 décembre 1977, 28 juin 1978, 10 août 1978. Coordination officieuse
PermalinkMagic, une métaphysique du lien / Laurent de Sutter
PermalinkManuel administratif de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme / F. Wastiels
PermalinkOrdonnance du 29 août 1991 organique de la planification et de l'urbanisme = Ordonnantie van 29 augustus 1991 houdende organisatie van de planning en de stedebouw
PermalinkOrdonnance organique planification et urbanisme : texte coordonné septembre 2002
PermalinkLa participation du public au processus de décision en matière d'environnement et d'urbanisme / Benoît Jadot
PermalinkPratique notariale et droit administratif: Aménagement du territoire, environnement et opérations immobilières des pouvoirs locaux / Yves Lejeune
PermalinkLa réforme du Code bruxellois de l'aménagement du territoire (COBAT) : ordonnance du 30 novembre 2017 / Jean-François Neuray
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